Laboratoire Arc Atlantique (LLCAA)


Règlement interne de l'unité de recherche LLCAA

L’Unité de Recherche LLCAA est une équipe d’accueil (EA 1925) labellisée par le MEN, appartenant à l’UFR LLSH de l’UPPA. Elle a pour premier objectif d’impulser et de valoriser des programmes de recherche collectifs. Pour ce faire, elle organise des séminaires, des journées d’études, des colloques, aide à la publication des travaux et favorise, de manière générale, toutes les opérations inscrites dans les programmes de ses laboratoires et approuvées par son conseil.
 
I - Structure scientifique et fonctionnement
 
 
I -1 Composition
 
Personnels permanents
Sont répertoriés en tant que personnels permanents les Enseignants-Chercheurs titulaires s’étant engagés par écrit à faire partie à titre principal de l’équipe.
 
Les PREM (professeurs émérites)
Dûment agréés en tant que tels par le Conseil Scientifique de l’université, ces derniers peuvent poursuivre l’encadrement des thèses inscrites durant leur période d’activité. Ils peuvent participer et sont associés aux activités de l’unité de recherche.
 
Les doctorants
Les doctorants et les post-doctorants sont assimilés à des personnels permanents pour tous les aspects liés à la vie quotidienne du laboratoire.
 
Membres associés
L'accueil de toute personne au laboratoire est subordonné à l'acceptation par le Conseil.
Les membres associés devront être titulaires d’un doctorat ou équivalent.
 
I -2 Fonctionnement
 
Les membres de l’équipe s’engagent à participer à une démarche de recherche collective dans les projets de l’Unité.
Ils s’engagent également à fournir régulièrement les informations nécessaires à l’actualisation du site internet.
Les membres de l’Unité de Recherche doivent veiller à ce que le montage, en amont du dépôt, de toute demande, projet scientifique, demande de cotutelle, projet de Recherche partenariale (avec une entreprise, un établissement de recherche, une collectivité, etc…), prestation de service, impliquant tout ou une partie du Laboratoire, demande de financement auprès d’organismes extérieurs, soit effectué par l’Unité de Recherche LLCAA en liaison, lorsque cela est nécessaire, avec la Direction Recherche et Valorisation, les Ecoles Doctorales ou la Direction des Relations Internationales selon le cas. Le but est de veiller à la cohérence du projet scientifique de l’équipe et de préserver les intérêts de l’Université, et donc de l’Unité de Recherche, notamment en matière de propriété intellectuelle mais aussi en matière financière (élaboration des annexes financières, ou des budgets en cas de projet impliquant une notification de crédits).
 
Pour les projets financés, les membres de l’équipe s’engagent à informer le directeur et les responsables d’axes de leurs projets de recherche ou de colloque dans un délai suffisant. Ces projets seront validés et, si besoin est, classés par le Conseil avant leur transmission aux conseils de l’UPPA.
 
L’utilisation du label LLCAA pour toute manifestation ou publication est soumise à l’approbation du Conseil.
 
Les aides individuelles ponctuelles seront plafonnées à un montant fixé par le Conseil.
 
Direction
Le Directeur du LLCAA (EA 1925) est désigné pour cinq ans renouvelables.
Il est choisi parmi les professeurs par les enseignants-chercheurs, à la majorité simple des suffrages exprimés.
Il est élu par les membres titulaires (PR + MCF + PRAG/PRCE en poste à l’UPPA et titulaires d’un doctorat) de l’unité un an avant le dépôt du futur contrat quinquennal. Il entre en fonction à l’issue du mandat de son prédécesseur. Il est nommé par le président de l’UPPA après avis du Conseil scientifique.
 
En cas de démission ou d’empêchement du directeur entre deux contrats il est procédé à des élections intermédiaires du directeur pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires de l’Unité.
 
II - Structure administrative
 
II -1 Le directeur
Le directeur est responsable de l’élaboration et de la mise en œuvre du projet scientifique du laboratoire. La structure scientifique de l’équipe est reconsidérée périodiquement, en particulier à l’occasion du renouvellement du quinquennal après avis du Conseil de l’Unité de Recherche.
 
Le directeur est responsable :
• de la politique scientifique, contractuelle et de valorisation de l’Unité,
• des personnels et des crédits affectés à l’Unité.
• de la diffusion de l’information scientifique
• de la formation par la recherche.
 
Il assure la répartition du budget en accord avec le Conseil de l’Unité.
 
Il prend, en concertation avec le Conseil, les décisions de politique scientifique, contractuelle et de valorisation de l’Unité.
 
Il convoque le Conseil et/ou l’Assemblée Générale et établit l’ordre du jour.
 
II -2 Le Conseil de l’Unité de Recherche
Le Conseil l’Unité est composé :
- des membres titulaires Enseignants-Chercheurs (4 PR + 4 MCF)
- 2 représentants des doctorants.
 
Le budget de l’équipe est exécuté sur proposition du Conseil par le directeur de l’Unité.
 
C'est un organe consultatif qui se réunit au moins 2 fois par an sous la présidence du Directeur du Laboratoire qui en fixe l’ordre du jour.
En cas de vote par le Conseil, nul ne peut être porteur de plus de deux procurations. Aucun quorum n’est exigé.
 
II – 3 L’Assemblée Générale
L'Assemblée Générale de l’Unité de Recherche se tient au moins une fois par an à l'initiative du Directeur. Elle rassemble les membres titulaires, les professeurs émérites (PREM), les membres associés et les doctorants. Celle-ci prend connaissance des bilans scientifique et financier de l’année qui s’achève ainsi que des perspectives et des orientations proposées.
En cas de vote par l’Assemblée, nul ne peut se faire représenter. Aucun quorum n’est exigé.
 
II - 4 Conditions d’application et d’évolution du règlement intérieur
 
Le règlement entre en vigueur au 1er mai 2014. Le Conseil de l’Unité de Recherche émettra un avis sur d’éventuelles modifications de ce règlement, rendues nécessaires par des compléments ou des modifications des textes de référence ou par une évolution des conditions de fonctionnement de l’Unité.
Le présent règlement sera déposé au secrétariat du laboratoire et consultable en permanence.